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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE LA BRESSE
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LE CORSAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CORSAN
SOCIETE NOUVELLE LA BRESSE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1571412
Date de dépôt :
17/01/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2020

Présentation de la marque LE CORSAN

Déposée le 17 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE LA BRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CORSAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE LA BRESSE domicilié(e) route de Chaveyriat - 01660 - MEZERIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 397 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CORSAN est expirée depuis le 17 janvier 2020.

SOCIETE NOUVELLE LA BRESSE a également déposé les autres marques suivantes : Bresse Traiteur , DELICE DE LA BRESSE , DELAIN , PORKIRI


SOCIETE NOUVELLE LA BRESSE, Société par Actions Simplifiée - route de Chaveyriat - 01660 - MEZERIAT - France - SIREN 504397621


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 10 septembre 1999 n°2152682 - Publication au BOPI 1999-09-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Inscription le 22 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508950 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-22

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2009 n°2422217 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-04

Tous produits de charcuterie, de salaisons, des saucissons, des plats cuisinés et des conserves alimentaires de charcuterie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.